Standard de la branche pour le sport suisse: Ce qui change dès janvier

Les adaptations issues du «standard de branche du sport suisse» ont été élaborées par Swiss Olympic sur mandat de l’Office fédéral du sport (OFSPO). L’objectif de ces standards est de renforcer les organes de direction des organisations sportives, d’ancrer durablement les mesures de prévention et de garantir des procédures de signalement uniformes en cas d’incidents. Alors que les fédérations sportives devaient déjà répondre aux exigences au début de l’année 2025, l’attention se porte désormais sur les clubs – les clubs de handball sont donc également concernés.

Importance et exigences

La mise en œuvre du standard sectoriel garantit l’accès aux soutiens fédéraux (p. ex. contributions Jeunesse+Sport) et renforce la réputation des clubs. Pour les acteurs externes, il n’est pas fait de distinction entre la responsabilité du club ou d’une société anonyme (dans le cas de clubs disposant d’une équipe dans la ligue supérieure) – ce qui compte, c’est la mise en œuvre visible des exigences.

Swiss Olympic regroupe les exigences pour les clubs bénéficiant de contributions Jeunesse+Sport (J+S) en trois domaines :

1. Les clubs vérifient si leurs statuts répondent aux standards minimaux et effectuent les adaptations nécessaires. Cela inclut par exmple l’introduction du statut d’éthique que la fédération a soumis aux clubs cette année.
   L’intégration d’une règle générale concernant la représentation des genres au sein du comité reste jusqu'à présent facultative. Les clubs sont libres de décider si et de quelle manière ils formulent ces éléments, la recommandation d’une représentation de 40 % n’est pas obligatoire.

2. Les clubs publient sur leur site web ou dans leur espace membres des informations spécifiques liées notamment aux finances, à la protection des données ou encore aux procès-verbaux des leurs assemblées.

3. Les clubs assument enfin des tâches continues ou périodiques en matière de prévention. Cela concerne des domaines tels que l’égalité et la diversité, la participation, les analyses éthiques (boussole éthique), la prévention de la violence, etc.

Outils pour les clubs

Swiss Olympic met à disposition des clubs divers supports afin de les aider à intégrer le standard dans leurs structures. Le module d’e-learning explique les applications concrètes et les principes de base. Des modèles de statuts, des listes de contrôle, une FAQ ainsi que des fiches d’information en trois langues nationales sont également disponibles (voir ci-dessous).

Les clubs de handball sont responsables de mettre en œuvre les nouvelles exigences et de satisfaire aux conditions dès janvier 2026. Selon Swiss Olympic, les contrôles ponctuels effectués par l’OFSPO devraient se faire avec mesure et offrir la possibilité d’apporter des améliorations si nécessaire.

Pour toute question ou information complémentaire, Daniel Willi, responsable Régions et Clubs, est à votre disposition.